Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bombardier
MR BONNOT PIERRE

Numéro de dépôt :
3187666
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
Bombardier de BONNOT PIERRE

Présentation de la marque Bombardier

Déposée le 8 octobre 2002 par monsieur BONNOT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bombardier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est monsieur BONNOT PIERRE domicilié(e) 59, Rue des Thermes,95880 Enghien les Bains - 95880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BONNOT PIERRE domicilié(e) 59, Rue des THERMES,95880 ENGHIEN les BAINS - 95880 - France.

La marque Bombardier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bombardier est expirée depuis le 8 octobre 2012.

BONNOT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNICATION TOMAHWAK


MR BONNOT PIERRE - 59, Rue des Thermes,95880 Enghien les Bains - 95880 - France


MR BONNOT PIERRE - 59, Rue des THERMES,95880 ENGHIEN les BAINS - 95880 - France


Inscription le 24 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374443 - Publication au BOPI 2003-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

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